ASC 805 Calcul de la Survaleur — Règle Fondamentale
La survaleur est mesurée comme l'excédent de la contrepartie transférée plus la juste valeur de toute participation antérieure détenue, moins la juste valeur nette des actifs identifiables acquis et des passifs assumés à la date d'acquisition (ASC 805-20-30-1).
Comment Fonctionne ASC 805 Calcul de la Survaleur
- Identification de la date d'acquisition et du contrôle — La survaleur se calcule à la date où l'acquéreur obtient le contrôle de l'acquis, moment où tous les actifs et passifs identifiables doivent être évalués à leur juste valeur (ASC 805-10-25-2). Cette date détermine le point de départ de la consolidation.
- Évaluation de la contrepartie transférée — La contrepartie inclut le cash, les actifs transférés, les passifs assumés et les titres d'équité émis. Chaque élément est mesuré à sa juste valeur à la date d'acquisition, y compris les montants conditionnels (contingent consideration) estimés à leur juste valeur probable (ASC 805-20-30-7).
- Juste valeur des actifs identifiables et passifs — Tous les actifs acquis et passifs assumés reconnaissables doivent être évalués à leur juste valeur. Ceci inclut les créances clients, les stocks, les immobilisations, les contrats déficitaires, et les provisions identifiables (ASC 805-20-25-1).
- Participation antérieure (non-controlling interest) — Si l'acquéreur détenait déjà une participation, cette dernière est réévaluée à sa juste valeur à la date d'acquisition, tout gain ou perte étant comptabilisé en résultat. Cette réévaluation s'ajoute à la contrepartie transférée (ASC 805-20-30-8).
- Calcul final et reconnaissance de la survaleur — La survaleur (goodwill) représente le solde résiduel. Elle n'est pas amortie mais testée annuellement pour dépréciation. Une survaleur négative (gain d'acquisition avantageuse) est comptabilisée en résultat après révision des évaluations (ASC 805-20-30-1 et ASC 350-20-35-3).
- Ajustements après la date d'acquisition — Les ajustements aux évaluations initiales effectués dans les 12 mois suivant l'acquisition (pour clarifications des faits existant à la date d'acquisition) modifient rétroactivement la survaleur. Les changements de circonstances après cette période s'enregistrent en résultat (ASC 805-70-25-4).
ASC 805 Calcul de la Survaleur — Exemple Pratique
Une entreprise acquiert Cible SA pour 5 millions EUR en cash. À la date d'acquisition, Cible détient :
- Actifs courants : 1,5 M EUR (juste valeur)
- Immobilisations : 2,2 M EUR (juste valeur)
- Passifs courants : 0,8 M EUR
- Passifs à long terme : 0,4 M EUR
Calcul de la survaleur :
| Élément | Montant (EUR) |
|---|
| Contrepartie transférée | 5 000 000 |
| Actifs courants | 1 500 000 |
| Immobilisations | 2 200 000 |
| Passifs courants | (800 000) |
| Passifs long terme | (400 000) |
| Juste valeur nette identifiable | 2 500 000 |
| Survaleur (Goodwill) | 2 500 000 |
Écritures comptables à la date d'acquisition :
| Compte | Débit (EUR) | Crédit (EUR) |
|---|
| Actifs courants | 1 500 000 | |
| Immobilisations | 2 200 000 | |
| Survaleur (Goodwill) | 2 500 000 | |
| Passifs courants | | 800 000 |
| Passifs long terme | | 400 000 |
| Cash | | 5 000 000 |
| *Comptabilisation de l'acquisition* | | |
ASC 805 Calcul de la Survaleur — Pièges Courants
- Confusion entre actifs identifiables et survaleur — Les praticiens oublient souvent que les éléments comme les marques reconnues, les portefeuilles clients, les contrats déficitaires doivent être identifiés séparément comme actifs/passifs avant le calcul résiduel de la survaleur. Une mauvaise classification augmente artificiellement la survaleur (ASC 805-20-25-21).
- Sous-estimation de la contrepartie conditionnelle — Les contingent considerations (montants variables selon des conditions futures) doivent être incluses à la juste valeur probable estimée, pas au montant maximal possible ou zéro. Les réévaluations après acquisition des montants conditionnels créent des retraitements confus en résultat (ASC 805-30-30-1).
- Oubli de réévaluation de participations antérieures — Lors d'une acquisition progressive, la participation détenue avant la prise de contrôle doit être réévaluée à juste valeur; tout écart avec la valeur comptable antérieure crée un gain/perte en résultat avant le calcul de la survaleur (ASC 805-20-30-8).
Références codification clés
- ASC 805-20-30-1 : Formule générale de calcul de la survaleur
- ASC 805-20-30-7 : Mesure de la contrepartie transférée
- ASC 805-20-25-1 : Reconnaissance des actifs et passifs identifiables
- ASC 805-70-25-4 : Ajustements de période d'acquisition (12 mois)
- ASC 350-20-35-3 : Test de dépréciation annuel de la survaleur
- ASC 805-30-30-1 : Contingent consideration et réévaluation