Vue d'ensemble d'ASC 815

L'ASC 815 établit les normes comptables pour les produits dérivés et les activités de couverture selon les PCGR américains. Un produit dérivé est un instrument financier dont la valeur dépend d'un sous-jacent (taux d'intérêt, devises, matières premières) et satisfait généralement à trois caractéristiques définies en ASC 815-10-15-1 : un ou plusieurs sous-jacents, une clause de non-paiement initial net, et des conditions de règlement à une date future.

Comptabilisation des produits dérivés

Tous les produits dérivés doivent être comptabilisés au bilan à la juste valeur (ASC 815-10-35-1). Les variations de juste valeur sont généralement comptabilisées en résultat, sauf si le dérivé qualifie pour une comptabilité de couverture. Cette approche reflète le caractère dynamique des instruments dérivés et fournit aux utilisateurs des états financiers une information actuelle et pertinente sur la position de risque de l'entité.

Comptabilité de couverture

Les entités peuvent désigner certains dérivés comme instruments de couverture pour réduire la volatilité des résultats. L'ASC 815-20-25-1 exige que l'entité documente formellement la relation de couverture au moment de la désignation, incluant l'objectif, la stratégie, et l'évaluation de l'efficacité de la couverture.

Trois types de couvertures sont reconnus :

• Couverture de juste valeur : couvre les variations de juste valeur d'actifs ou passifs existants. Les gains/pertes sur l'instrument de couverture et le poste couvert sont comptabilisés en résultat (ASC 815-25-35-1).
• Couverture de flux de trésorerie : couvre les variations des flux de trésorerie futurs probables. Les portions efficaces des gains/pertes sont comptabilisées en autres résultats globaux, puis reclassées en résultat lorsque le flux de trésorerie affecte les résultats (ASC 815-30-35-1).
• Couverture d'investissements nets : couvre les fluctuations de change sur les investissements nets en filiales étrangères (ASC 815-35-35-1).

Tests d'efficacité

L'ASC 815-20-25-4 exige que les couvertures soient évaluées comme hautement efficaces pour bénéficier de la comptabilité de couverture. Les variations de juste valeur inefficaces sont immédiatement comptabilisées en résultat. Les entités doivent réévaluer l'efficacité périodiquement, au minimum à chaque date de clôture.

Dérivés non qualifiés

Les dérivés qui ne satisfont pas aux critères de couverture ou qui ne sont pas désignés comme instruments de couverture sont comptabilisés à la juste valeur avec les variations en résultat (ASC 815-10-35-1). Cela s'applique également aux dérivés évidentes, comme les options de change embedded dans certains contrats.

Points essentiels

L'ASC 815 vise à assurer une présentation fidèle du risque financier en exigeant une comptabilisation à la juste valeur tandis qu'elle permet une comptabilité de couverture pour les relations de couverture efficaces, réduisant ainsi la volatilité artificielle des résultats lorsqu'une entreprise gère activement ses risques.