Updated 4 July 2026 · Reviewed by US GAAP Buddy Editorial Team
L'ASC 842 (Contrats de location) et l'IFRS 16 (Contrats de location) sont les deux normes comptables majeures régissant la comptabilisation des contrats de location. Bien qu'elles convergent largement, plusieurs différences clés subsistent, notamment dans leur portée, leur application et certaines exigences spécifiques.
L'IFRS 16 utilise un modèle unique basé sur le contrôle de l'actif sous-jacent, tandis que l'ASC 842 maintient une distinction entre les contrats de location-exploitation et les contrats de location-financement. En vertu de l'ASC 842-10-25-1, un contrat est classé comme contrat de location-financement s'il transfère substantiellement tous les risques et avantages inhérents à la propriété. L'IFRS 16, en revanche, considère uniquement si le preneur obtient le droit d'utilisation et le contrôle de l'actif.
Les deux normes exigent que le preneur comptabilise un droit d'utilisation et un passif de contrat de location (ASC 842-20-30-1; IFRS 16 paragraphes 22-24). Cependant, l'ASC 842 offre un pratique simplifiée pour les contrats de courte durée (12 mois ou moins) et les contrats impliquant de faibles valeurs. L'IFRS 16 ne fournit pas cette exemption de faible valeur avec autant de clarté.
L'ASC 842-20-30-8 traite les paiements variables plus restrictifs que l'IFRS 16. En vertu de l'ASC 842, les paiements variables qui dépendent d'un indice ou d'un taux (par exemple, l'inflation) sont inclus dans la mesure initiale du passif, tandis que les autres paiements variables conditionnels sont généralement exclus. L'IFRS 16 (paragraphes 27-29) permet une inclusion plus large si le paiement est réalisable avec certitude.
Pour les options de renouvellement et de résiliation, l'ASC 842 applique un jugement fondé sur les faits et circonstances, tandis que l'IFRS 16 utilise un critère plus normatif basé sur la raisonnabilité économique.
L'ASC 842 offre une flexibilité accrue dans la présentation, permettant aux bailleurs de présenter le droit d'utilisation et le passif ensemble dans le bilan. L'IFRS 16 exige une séparation plus claire. Les deux normes exigent des informations détaillées, mais l'ASC 842-20-50-1 et suivants prescrivent une structure d'information légèrement différente adaptée au contexte américain.
Pour les bailleurs, l'ASC 842 maintient la distinction historique entre location-exploitation et location-financement, tandis que l'IFRS 16 utilise également une approche basée sur le contrôle. Les critères spécifiques et les traitements comptables diffèrent significativement.
Les entités soumises aux deux normes doivent maintenir des calendriers de rapprochement et mettre en œuvre des contrôles qui adaptent les calculs à chaque régime. Les impacts sur les ratios financiers et les flux de trésorerie diffèrent également entre les deux.